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Résumé de l'épisode

Saviez-vous que l’envoi d’un emoji « pouce vers le haut » dans une conversation pouvait valoir consentement ? C’est du moins ce qui a été jugé, l’année dernière, par un tribunal canadien.

Réseaux sociaux, applications de messagerie, sites de rencontre en ligne… s’il est un domaine qui est venu bouleverser la notion juridique de consentement, c’est bien celui du numérique.

En ce 14 février, les Temps électriques ont souhaité se pencher sur la notion de « cyber consentement » amoureux en donnant la parole à Maxence Christelle, maître de conférences en droit public à l’Université de Picardie Jules-Verne (CURAPP-ESS) et auteur de Le Consentement, publié aux éditions Que sais-je ? en mai 2023.

En quoi le numérique bouleverse-t-il le consentement amoureux ? Comment la confiance se noue-t-elle en ligne face à une présence qui n’est pas physique ? Que dire encore du rapport économique sous-tendu par les sites de rencontre en ligne, de la logique de fidélisation de leurs utilisateurs et de l’altération potentielle de leur consentement ?

 

Vous avez entendu

Pour aller plus loin

  • Maxence Christelle, Le consentement, éd. Que sais-je ?, 15 mai 2013
  • Marie Bergström, Les nouvelles lois de l’amour. Sexualité, couple et rencontres au temps du numérique, éd. La Découverte, mars 2019
  • Marie Bergström, Rencontres en ligne, rencontres à part ?, Sociétés contemporaines, 2016/4 (n°104), p. 5-11, Presses de Sciences Po
  • Marie Bergström, (Se) correspondre en ligne. L’homogamie à l’épreuve des sites de rencontres, Sociétés contemporaines, 2016/4 (n°104), p. 13-40, Presses de Sciences Po
  • Marie Bergström, La loi du supermarché ? Sites de rencontres et représentations de l’amour, Ethnologie française, 2013/3 (Vol. 43), p. 433-442, Presses Universitaires de France
  • Laurence Le Douarin, La conjugalité dans (tous) ses états ! Usages des TIC, couple conjugal, couple parental, Dialogue, 2017/3 (n° 217), p. 17-30, Erès
  • Marlène Dulaurans, Raphaël Marczak, Sites de rencontre en ligne : comment se glamifie l’amour 2.0 !, Communication & Organisation, 2019/2 (n° 56), p. 111-122, Presses Universitaires de Bordeaux
  • Eva Illouz, La fin de l’amour. Enquête sur un désarroi contemporain, Points, septembre 2021
  • Eva Illouz, Pourquoi l’amour fait mal : l’expérience amoureuse dans la modernité, Points, septembre 2014
  • Eva Illouz, Les sentiments du capitalisme, Seuil, septembre 2006
  • Céline Morin, L’amour et les théories de la communication, Questions de communication, 2014/2 (n° 26), p. 281-298, Éditions de l’Université de Lorraine
  • Gérard Neyrand, L’impact conjugal du virtuel. Éclatement des façons de faire couple à l’heure d’internet, Dialogue, 2015/4 (n° 210), p. 59-70, Erès
  • Gérard Neyrand, Le numérique, facteur d’union ou de désunion conjugale ?, Dialogue, 2017/3 (n° 217), p. 111-122, Erès
  • Antoine Vauchez, Public, éditions Anamosa, 2022

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Animation

Sophie Sontag Koenig

Invités

Maxence Christelle

Réalisation

Leobardo Arango

Production

Amicus radio

Coordination

Leobardo Arango

Musique originale

Générique extrait de Kate Bush

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Dans cet épisode, Droit en scène discute de la définition juridique du viol et de la prise en considération de la notion de consentement à partir de la pièce « Prima Facie » de Suzie Miller, mise en scène par Géraldine Martineau au Théâtre du Petit Montparnasse.

Cet épisode a été préparé avec l’aide des étudiants de l’option clinique juridique du Master 2 Droit International et Européen des Droits Fondamentaux de l’Université Paris-Saclay.

Pour aller plus loin :
• Article d’Emmanuelle Saulnier-Cassia dans la chronique Du droit dans les arts à paraître sur Actu-juridique.fr
• Proposition de loi n°2170 visant à intégrer la notion de consentement dans la définition pénale des infractions d’agression sexuelle et de viol
• Revue Esprit, Justice ou réparation, mars 2024
• Agence des droits fondamentaux de l’Union européenne (FRA), La violence à l’égard des femmes : un phénomène omniprésent, 5 mars 2014
• V. Malingre, L’Union européenne renonce à une définition communautaire du viol, Le Monde, 5 février 2024
• Amnesty International, Parlons de consentement : les lois relatives au viol fondées sur le consentement en Europe, 17 décembre 2020
• A. Darsonville, F. Lavallière, Violences sexuelles : « La France doit inscrire le consentement au cœur de l’infraction de viol », Le Monde, 22 novembre 2023
• A. Cagé, E. Guippe, Les leçons de la pièce de théâtre « Prima Facie », Le Grand Continent, 11 avril 2023 

Vous avez entendu :
• Extraits de la représentation de la pièce « Prima Facie » au Théâtre du Petit Montparnasse
• Extraits de la pièce « Prima Facie » lus en studio par la comédienne Elodie Navarre

Remerciements :
Merci à Charline Moreau et Lucie Slowinski pour la co-animation de cet épisode, à Garance Digoutte pour le repérage de cette pièce et l’idée d’origine, à Norma Lozano, Claire Maillard, Bianca Perrier, Clara Tomasi et Marion Valay, pour les recherches documentaires, de sons et la co-écriture de cet épisode.

Paris numériques : les dessous du jeu en ligne

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Loin des seules salles de casinos, l’accès aux jeux d’argent et de hasard se fait désormais dans l’intimité de la sphère privée, grâce à une simple connexion internet depuis son ordinateur ou son téléphone.

On assiste aujourd’hui à un véritable essor des industries numériques dites « ludiques », qui n’est pas sans comporter des risques, tant sur le plan de la santé publique que sur celui de la légalité.

En France, l’offre illégale de jeux en ligne représente, pour l’année 2023, entre 5 et 10% du marché des jeux d’argent, pour 3 à 4 millions de joueurs, tandis qu’en Indonésie, au sud de Jakarta, une clinique s’est spécialisée dans l’accompagnement d’enfants accros aux jeux d’argent en ligne

Face à cet essor, comment la réglementation s’organise-t-elle ? Toutes les offres sont-elles légales ? Comment concilier l’impératif de santé publique avec les intérêts privés des éditeurs de logiciels ? Et quelle protection offrir aux utilisateurs les plus vulnérables, notamment les mineurs ou les personnes sujettes à l’addiction ?

Pour en parler, Sophie Sontag Koenig reçoit Jean-Michel Costes, socio-épidémiologiste à la Chaire de recherche sur le jeu de l’Université Concordia (Montréal, Canada) et Jean-Baptiste Vila, maître de conférences (HDR) en droit public à l’Université de la Polynésie française, spécialiste du droit des jeux d’argent.

Pour aller plus loin :
• J.-B. VILA, Le droit de la régulation des jeux d’argent, coll. Systèmes, éd. LGDJ, 8 sept. 2020
• J.-M. COSTES, V. EROUKMANOFF, « Les pratiques de jeux d’argent sur Internet en France en 2017 », Les notes de l’Observatoire des jeux, n°9, juillet 2018
• PricewaterhouseCoopers Advisory, Étude sur l’offre illégale des jeux d’argent et de hasard en ligne accessible en France – Rapport préparé pour l’ANJ, novembre 2023

Vous avez entendu :
• Extrait du film Players de Brad Furman (2013)
• Extrait du morceau Money, Money, Money d’ABBA (1976)
• Extrait du morceau Viva Las Vegas d’Elvis Presley (1968)