Résumé de l’épisode
Conformité et enquête interne quel avenir ?
Réflexions sur l’importance croissante de la conformité et de l’enquête interne dans la pratique des entreprises, sur leurs atouts et leurs failles, leurs enjeux et leurs évolutions à venir.
Invité
Stéphane de Navacelle est avocat aux barreaux de New York (2005) et Paris (2008). Il a fondé en 2010 le cabinet Navacelle, ayant pour dominantes le droit pénal des affaires, la conformité, les enquêtes de régulateurs et la résolution de contentieux complexes.
Ancien membre du Conseil de l’Ordre des Avocats de Paris (2017-2019), il est membre de la commission de déontologie et de formation disciplinaire, et est actuellement délégué du Bâtonnier à l’influence par le droit.
Pour aller plus loin
« L’enquête interne menée par l’avocat : un renouveau de la pratique pénale des affaires ? », Stéphane de NAVACELLE, Julie ZORRILLA, in Dossier consacré à l’extraterritorialité des lois américaines, Lamy Droit des Affaires, mars 2020, n°157.
« Rapport sur les problématiques et les enjeux liés au statut et au rôle de l’avocat « enquêteur » dans le cadre de l’enquête interne », Stéphane de NAVACELLE, Basile ADER, Thomas BAUDESSON, Edmond-Claude FRETY, GARAUD Jean-Yves, décembre 2019.
« Une pratique française du droit pénal des affaires à l’épreuve de la mondialisation », Stéphane de NAVACELLE Stéphane, Julie ZORRILLA, Décideurs Magazine, Collection guide-annuaire compliance – fraudes – investigations, janvier 2018.
Animation
Stéphane de Navacelle
Réalisation
Lucien Oriol
Coordination
Camille Blumberg
Prise de son
Olivia Cros
