Résumé de l’épisode
Avant d’engager la discussion sur le fond de la réforme elle-même, il pourrait être intéressant de se pencher brièvement sur la question de l’opportunité de la réforme. Ou même sur l’idée de réforme. On a bien vu que la réforme du droit des obligations a été ressentie comme nécessaire, lors des débats relatifs au bicentenaire du Code civil. Que peut-on dire, en adoptant le point de vue de l’historien du droit, de l’idée de réforme ?
Invités
Emmanuelle Chevreau, agrégé des facultés de droit et professeur à l’université Paris 2 Panthéon-Assas.
Nicolas Warembourg, professeur à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, spécialiste de l’Histoire du droit et des institutions.
Références bibliographiques
Bloc-notes :
- Martin X. Voltaire méconnu. Aspects cachés de l’humanisme des Lumières (1750-1800), Poitiers, DMM Édition, 2007, 2e éd.
- L’indépendance des avocats. Le long chemin d’une liberté, L. Assier-Andrieu (dir.), Paris, Dalloz, coll. Les sens du droit, 2015.
- Béal Ch., Philosophie du droit. Norme, validité et interprétation, Paris, Vrin, coll. Textes clés, 2015.
Références sur le thème de l’émission :
- BÉNABENT (Alain), Droit des obligations, Paris, LGDJ, Précis Domat, 15e édition, 2016.
- CHANTEPIE (Gaël), LATINA (Mathias), La réforme du droit des obligations. Commentaire théorique et pratique dans l’ordre du Code civil, Paris, Dalloz, 2016.
- DEROUSSIN (David), Histoire du droit des obligations, Paris, Economica, Corpus Histoire du Droit, 2e édition, 2012.
- DESHAYES (Olivier), GENICON (Thomas), LAITHIER (Yves-Marie), Réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations. Commentaire article par article, Paris, Lexis-Nexis, 2016.
- LÉVY (Jean-Philippe), CASTALDO (André), Histoire du droit civil, Paris, Dalloz, Précis, 2e édition, 2010.
- Malaurie (Philippe), Aynès (Laurent) et Stoffel-Munck (Philippe), Droit des obligations, Paris, LGDJ, 8e éd., 2016.
- PICHONNAZ (Pascal), Les fondements romains du droit privé, Paris-Zürich, LGDJ-Schulthess éditions Romandes, 2008.
- TIMBAL (Pierre-Clément), Les obligations contractuelles d’après la jurisprudence du Parlement (XIIIe – XIVe siècles), Paris, C.N.R.S, 2 tomes, 1977.
Animation
Boris Bernabé
Réalisation
Arnaud Dumanois
Coordination
Léa Delion
Musique originale
Didier Riey